« décret n° 90-1102 du 11 décembre 1990 modifiant le décret n° 89-508 du 19 juillet 1989 portant création du comité de l'espace (Q18746) » : différence entre les versions
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Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019 |
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Propriété / eli:amends | |||||||||||||||
Propriété / eli:amends : décret n° 89-508 du 19 juillet 1989 portant création du comité de l'espace / rang | |||||||||||||||
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Propriété / eli:amends : décret n° 89-508 du 19 juillet 1989 portant création du comité de l'espace / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : contributions additionnelles automatisées depuis la base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Dernière version du 21 décembre 2019 à 21:04
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 90-1102 du 11 décembre 1990 modifiant le décret n° 89-508 du 19 juillet 1989 portant création du comité de l'espace |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
12 décembre 1990
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 90-1102 du 11 décembre 1990 modifiant le décret n° 89-508 du 19 juillet 1989 portant création du comité de l'espace (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
11 décembre 1990
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1990/12/11/PTTE9000828D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1990/12/11/90-1102
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006076859
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
90-1102
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019