« décret n° 91-37 du 14 janvier 1991 modifiant le décret n° 89-122 du 24 février 1989 relatif aux directeurs d'école (Q19023) » : différence entre les versions
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| Propriété / eli:amends | |||||||||||||||
| Propriété / eli:amends : décret n° 89-122 du 24 février 1989 relatif aux directeurs d'école / rang | |||||||||||||||
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| Propriété / eli:amends : décret n° 89-122 du 24 février 1989 relatif aux directeurs d'école / référence | |||||||||||||||
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Dernière version du 21 décembre 2019 à 21:04
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| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | décret n° 91-37 du 14 janvier 1991 modifiant le décret n° 89-122 du 24 février 1989 relatif aux directeurs d'école |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 septembre 1990
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 91-37 du 14 janvier 1991 modifiant le décret n° 89-122 du 24 février 1989 relatif aux directeurs d'école (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
14 janvier 1991
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1991/1/14/MENF9002680D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1991/1/14/91-37
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006077085
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
91-37
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019