« décret n° 88-11 du 4 janvier 1988 modifiant le décret n° 85-899 du 21 août 1985 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du ministère de l'éducation nationale (Q14050) » : différence entre les versions
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Propriété / eli:amends | |||||||||||||||
Propriété / eli:amends : décret n° 85-899 du 21 août 1985 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du ministère de l'éducation nationale / rang | |||||||||||||||
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Propriété / eli:amends : décret n° 85-899 du 21 août 1985 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du ministère de l'éducation nationale / référence | |||||||||||||||
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Dernière version du 21 décembre 2019 à 21:06
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 88-11 du 4 janvier 1988 modifiant le décret n° 85-899 du 21 août 1985 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du ministère de l'éducation nationale |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
8 février 1992
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 88-11 du 4 janvier 1988 modifiant le décret n° 85-899 du 21 août 1985 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du ministère de l'éducation nationale (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
4 janvier 1988
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1988/1/4/MENF8700709D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1988/1/4/88-11
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006066337
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
88-11
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019