« décret n° 98-446 du 2 juin 1998 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris (Q37645) » : différence entre les versions
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| Propriété / eli:amends | |||||||||||||||
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| Propriété / eli:amends : décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris / référence | |||||||||||||||
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| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | décret n° 98-446 du 2 juin 1998 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
9 juin 1998
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 98-446 du 2 juin 1998 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
2 juin 1998
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1998/6/2/MENS9800561D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1998/6/2/98-446
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000005625919
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
98-446
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019