« arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montauban (82) (Q64593) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
← Modification précédente
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019
‎Libellé [fr] modifié : arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montauban (82)
 
libellé / frlibellé / fr
arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montauban
arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montauban (82)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 14:15

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montauban (82)
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    identifiant ELI
    eli/arrete/2009/4/14/JUSF0907724A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli:title
    arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montauban (82) (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    9 décembre 2019

    Identifiants

     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q64593&oldid=171999"