« loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (Q66003) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Libellé [fr] modifié : loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires |
||||||||||||||
| (2 versions intermédiaires par 2 utilisateurs non affichées) | |||||||||||||||
| libellé / fr | libellé / fr | ||||||||||||||
loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title : LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (français) / rang | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title : LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (français) / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
| Propriété / identifiant Wikidata | |||||||||||||||
| Propriété / identifiant Wikidata : Q1191307 / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title | |||||||||||||||
loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (français) | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title : loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (français) / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title : loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
| |||||||||||||||
Dernière version du 24 décembre 2019 à 14:18
Aucune description fournie
| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
23 juillet 2009
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
21 juillet 2009
1 référence
29 novembre 2019
eli/loi/2009/7/21/SASX0822640L
1 référence
29 novembre 2019
eli/loi/2009/7/21/2009-879
1 référence
29 novembre 2019
loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (français)
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000020881046
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
2009-879
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019