« arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Perpignan (66) (Q66176) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019
Libellé [fr] modifié : arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Perpignan (66)
 
libellé / frlibellé / fr
arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Perpignan
arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Perpignan (66)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 14:19

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Perpignan (66)
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2009/7/30/JUSF0918495A
    arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Perpignan (66) (français)

    Identifiants