« arrêté du 9 avril 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Lieusaint (Q69396) » : différence entre les versions
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Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019 |
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Propriété / eli:title : arrêté du 9 avril 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Lieusaint (français) / rang | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 9 avril 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Lieusaint (français) / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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arrêté du 9 avril 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Lieusaint (77) (français) | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 9 avril 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Lieusaint (77) (français) / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 9 avril 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Lieusaint (77) (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Version du 24 décembre 2019 à 17:09
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | arrêté du 9 avril 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Lieusaint |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
30 mars 2012
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
21 avril 2010
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
9 avril 2010
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2010/4/9/JUSF1010341A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 9 avril 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Lieusaint (77) (français)
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000022120908
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
aucune valeur
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019