« arrêté du 27 janvier 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Strasbourg (67) (Q68476) » : différence entre les versions
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Libellé [fr] modifié : arrêté du 27 janvier 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Strasbourg (67) |
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arrêté du 27 janvier 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Strasbourg | arrêté du 27 janvier 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Strasbourg (67) | ||||||||||||||
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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arrêté du 27 janvier 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Strasbourg (67) (français) | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Dernière version du 24 décembre 2019 à 17:10
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | arrêté du 27 janvier 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Strasbourg (67) |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
1 janvier 2011
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
13 février 2010
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
27 janvier 2010
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2010/1/27/JUSF1003236A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 27 janvier 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Strasbourg (67) (français)
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000021818572
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019