« arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (31) (Q68618) » : différence entre les versions

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Libellé [fr] modifié : arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (31)
 
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arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse
arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (31)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 17:11

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (31)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/2/11/JUSF1004872A
    arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif et d'insertion à Toulouse (31) (français)

    Identifiants