« arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Vienne (Q72376) » : différence entre les versions
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Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019 |
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| Propriété / eli:title : arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Vienne (français) / rang | |||||||||||||||
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Vienne (38) (français) | |||||||||||||||
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Rang normal | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title : arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Vienne (38) (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Version du 24 décembre 2019 à 17:14
Aucune description fournie
| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Vienne |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
3 août 2012
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
12 janvier 2011
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
10 décembre 2010
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2010/12/10/JUSF1100089A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Vienne (38) (français)
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000023450068
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
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29 novembre 2019
aucune valeur
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29 novembre 2019