« arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31) (Q69599) » : différence entre les versions

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‎Libellé [fr] modifié : arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31)
 
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arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse
arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 17:14

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    identifiant ELI
    eli/arrete/2010/4/26/JUSF1011551A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli:title
    arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31) (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    9 décembre 2019

    Identifiants

     
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