« arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert aux Mureaux (78) (Q70304) » : différence entre les versions

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‎Libellé [fr] modifié : arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert aux Mureaux (78)
 
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arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert aux Mureaux
arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert aux Mureaux (78)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 17:21

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert aux Mureaux (78)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    identifiant ELI
    eli/arrete/2010/6/16/JUSF1016462A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli:title
    arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert aux Mureaux (78) (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    9 décembre 2019

    Identifiants

     
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