« arrêté du 6 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rennes (35) (Q70583) » : différence entre les versions

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Libellé [fr] modifié : arrêté du 6 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rennes (35)
 
libellé / frlibellé / fr
arrêté du 6 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rennes
arrêté du 6 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rennes (35)

Dernière version du 24 décembre 2019 à 17:27

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 6 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rennes (35)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/7/6/JUSF1018655A
    arrêté du 6 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Rennes (35) (français)

    Identifiants