« décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique (Q56804) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 2 janvier 2020 |
||||||||||||||
| (2 versions intermédiaires par 2 utilisateurs non affichées) | |||||||||||||||
| libellé / fr | libellé / fr | ||||||||||||||
décret | décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique | ||||||||||||||
| Propriété / eli:title | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title : décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique. (français) / rang | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title : décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique. (français) / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| |||||||||||||||
| Propriété / identifiant ELI : eli/decret/2007/2/13/FPPA0700009D / rang | Propriété / identifiant ELI : eli/decret/2007/2/13/FPPA0700009D / rang | ||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
| Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2007/2/13/FPPA0700009D / rang | Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/2007/2/13/FPPA0700009D / rang | ||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title | |||||||||||||||
décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique (français) | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title : décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique (français) / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
| Propriété / eli:title : décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
| |||||||||||||||
Dernière version du 3 janvier 2020 à 23:04
Aucune description fournie
| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 août 2007
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
13 février 2007
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2007/2/13/FPPA0700009D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2007/2/13/2007-196
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique (français)
1 référence
Identifiants
LEGITEXT000006055461
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
2007-196
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019