« arrêté du 1er décembre 1944 du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, réglant la composition, les attributions et le fonctionnement du conseil général (Q829) » : différence entre les versions

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Propriété / eli:title
arrêté du 1er décembre 1944 du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, réglant la composition, les attributions et le fonctionnement du conseil général (français)
 
Propriété / eli:title : arrêté du 1er décembre 1944 du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, réglant la composition, les attributions et le fonctionnement du conseil général (français) / rang
Rang normal
 
Propriété / eli:title : arrêté du 1er décembre 1944 du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, réglant la composition, les attributions et le fonctionnement du conseil général (français) / référence
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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Précision1 jour
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CalendrierGrégorien
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synchronisation automatique : base LEGI
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CalendrierGrégorien
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synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Propriété / eli:title
 
arrêté du 1 décembre 1944 1081 du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, réglant la composition, les attributions et le fonctionnement du conseil général (français)
Propriété / eli:title : arrêté du 1 décembre 1944 1081 du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, réglant la composition, les attributions et le fonctionnement du conseil général (français) / rang
 
Rang normal
Propriété / eli:title : arrêté du 1 décembre 1944 1081 du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, réglant la composition, les attributions et le fonctionnement du conseil général (français) / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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Dernière version du 3 janvier 2020 à 23:05

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 1er décembre 1944 du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, réglant la composition, les attributions et le fonctionnement du conseil général
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 1 décembre 1944 1081 du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, réglant la composition, les attributions et le fonctionnement du conseil général (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    2 janvier 2020

    Identifiants

    NOR
    aucune valeur
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
     
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