« arrêté du 19 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative (Q112891) » : différence entre les versions
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| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | arrêté du 19 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative |
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Déclarations
1 référence
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Ontologie ELI
aucune valeur
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1 référence
1 janvier 2020
1 référence
arrêté du 19 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative (français)
1 référence
FRA
1 référence
19 décembre 2019
1 référence
eli/arrete/2019/12/19/MENV1930542A
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Identifiants
LEGITEXT000039651559
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