« décret n° 2019-1405 du 19 décembre 2019 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative (Q113042) » : différence entre les versions
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| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | décret n° 2019-1405 du 19 décembre 2019 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative |
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Déclarations
1 référence
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Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
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1 janvier 2020
1 référence
décret n° 2019-1405 du 19 décembre 2019 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative (français)
1 référence
FRA
1 référence
19 décembre 2019
1 référence
eli/decret/2019/12/19/MENV1930543D
1 référence
eli/decret/2019/12/19/2019-1405
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Identifiants
LEGITEXT000039647255
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2019-1405
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