« arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Q75651) » : différence entre les versions
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Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 3 janvier 2020 |
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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Propriété / eli:title | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / rang | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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LEGITEXT000039233726 | |||||||||||||||
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Rang préféré | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
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Rang préféré | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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Propriété / état | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000024514942 | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233726 | |||||||||||||||
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arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de la recherche agronomique (français) | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de la recherche agronomique (français) / rang | |||||||||||||||
Rang normal | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de la recherche agronomique (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000024514942 | |||||||||||||||
Propriété / eli:title | |||||||||||||||
arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / rang | |||||||||||||||
Rang préféré | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233726 | |||||||||||||||
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27 août 2011
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Rang normal | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000024514942 | |||||||||||||||
Propriété / eli:first_date_entry_in_force | |||||||||||||||
1 janvier 2020
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Rang préféré | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233726 | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force | |||||||||||||||
1 janvier 2020
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Rang normal | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000024514942 | |||||||||||||||
Propriété / eli:date_no_longer_in_force | |||||||||||||||
aucune valeur | |||||||||||||||
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Rang préféré | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000039233726 |
Dernière version du 4 janvier 2020 à 12:13
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233726
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000024514942
Ontologie ELI
1 janvier 2020
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000024514942
aucune valeur
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233726
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233726
27 août 2011
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000024514942
1 janvier 2020
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233726
FRA
1 référence
29 novembre 2019
11 août 2011
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2011/8/11/ESRH1118813A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de la recherche agronomique (français)
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000024514942
arrêté du 11 août 2011 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français)
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233726
Identifiants
LEGITEXT000024514942
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000024514942
LEGITEXT000039233726
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233726
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000024514942
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233726