« arrêté du 12 décembre 2012 fixant les dates et modalités de prise d'effet de la nouvelle procédure de liquidation des pensions de l'Etat pour l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Q82074) » : différence entre les versions
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Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 2 janvier 2020 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 3 janvier 2020 |
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
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arrêté du 12 décembre 2012 fixant les dates et modalités de prise d'effet de la nouvelle procédure de liquidation des pensions de l'Etat pour l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : arrêté du 12 décembre 2012 fixant les dates et modalités de prise d'effet de la nouvelle procédure de liquidation des pensions de l'Etat pour l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / rang | |||||||||||||||
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Propriété / eli:title : arrêté du 12 décembre 2012 fixant les dates et modalités de prise d'effet de la nouvelle procédure de liquidation des pensions de l'Etat pour l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / référence | |||||||||||||||
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1 janvier 2020
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Dernière version du 4 janvier 2020 à 12:14
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | arrêté du 12 décembre 2012 fixant les dates et modalités de prise d'effet de la nouvelle procédure de liquidation des pensions de l'Etat pour l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233718
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000026793068
Ontologie ELI
1 janvier 2020
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000026793068
aucune valeur
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233718
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000039233718
20 décembre 2012
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000026793068
1 janvier 2020
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233718
FRA
1 référence
29 novembre 2019
12 décembre 2012
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2012/12/12/BUDW1237602A
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 12 décembre 2012 fixant les dates et modalités de prise d'effet de la nouvelle procédure de liquidation des pensions de l'Etat pour l'Institut national de la recherche agronomique (français)
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000026793068
arrêté du 12 décembre 2012 fixant les dates et modalités de prise d'effet de la nouvelle procédure de liquidation des pensions de l'Etat pour l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français)
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233718
Identifiants
LEGITEXT000026793068
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000026793068
LEGITEXT000039233718
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233718
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
2 janvier 2020
LEGITEXT000026793068
1 référence
3 janvier 2020
LEGITEXT000039233718