« décret n° 96-501 du 7 juin 1996 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture (Q32715) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 7 janvier 2020 |
||||||||||||||||||||||||||
Propriété / eli:title | Propriété / eli:title | ||||||||||||||||||||||||||
décret n°96-501 du 7 juin 1996 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture (français) | |||||||||||||||||||||||||||
Propriété / eli:title : décret n° 96-501 du 7 juin 1996 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture (français) / référence | Propriété / eli:title : décret n°96-501 du 7 juin 1996 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture (français) / référence | ||||||||||||||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
|
Dernière version du 7 janvier 2020 à 22:53
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 96-501 du 7 juin 1996 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
6 mai 2011
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 septembre 2000
1 référence
29 novembre 2019
décret n°96-501 du 7 juin 1996 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture (français)
1 référence
FRA
1 référence
29 novembre 2019
7 juin 1996
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1996/6/7/AGRA9600567D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1996/6/7/96-501
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000005621115
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
96-501
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019