« arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (Q47021) » : différence entre les versions

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arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (français)
 
Propriété / eli:title : arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (français) / rang
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Propriété / eli:title : arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (français) / référence
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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CalendrierGrégorien
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Après0

identifiant source : LEGITEXT000029301973
 
Propriété / eli:title
arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (français)
 
Propriété / eli:title : arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (français) / rang
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Propriété / eli:title : arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (français) / référence
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
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identifiant source : LEGITEXT000019877068
 
Propriété / eli:title
 
arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (français)
Propriété / eli:title : arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (français) / rang
 
Rang préféré
Propriété / eli:title : arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (français) / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

identifiant source : LEGITEXT000029301973

Dernière version du 7 janvier 2020 à 22:53

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
Aucune description fournie

    Déclarations

    nature de l’élément
    arrêté
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000019877068
    LEGITEXT000029301973

    Ontologie ELI

    eli:date_no_longer_in_force
    aucune valeur
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000029301973
    30 juillet 2014
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000019877068
    eli:first_date_entry_in_force
    30 juillet 2014
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000029301973
    8 mars 2003
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000019877068
    eli:language
    FRA
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000019877068
    LEGITEXT000029301973
    eli:date_document
    26 février 2003
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000019877068
    LEGITEXT000029301973
    identifiant ELI
    eli/arrete/2003/2/26/MENA0202934A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000019877068
    LEGITEXT000029301973
    eli:title
    arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    7 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000029301973

    Identifiants

    identifiant id DILA
    LEGITEXT000029301973
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000029301973
    LEGITEXT000019877068
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000019877068
    NOR
    MENA0202934A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000019877068
    LEGITEXT000029301973
    identifiant canonique français
    aucune valeur
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000019877068
    LEGITEXT000029301973
     
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