« arrêté du 3 janvier 2011 relatif au régime budgétaire, financier et comptable de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (Q72916) » : différence entre les versions
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Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 7 janvier 2020 |
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Rang préféré | |||||||||||||||||||||||||||
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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Rang préféré | |||||||||||||||||||||||||||
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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arrêté du 3 janvier 2011 relatif au régime budgétaire, financier et comptable de l'Université Gustave Eiffel (français) | |||||||||||||||||||||||||||
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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| 1 janvier 2020
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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1 janvier 2020
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
| synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 7 janvier 2020
identifiant source : LEGITEXT000023530618 |
Dernière version du 7 janvier 2020 à 22:53
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 3 janvier 2011 relatif au régime budgétaire, financier et comptable de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
7 janvier 2020
LEGITEXT000023530618
Ontologie ELI
1 janvier 2020
1 référence
7 janvier 2020
LEGITEXT000023530618
1 référence
7 janvier 2020
LEGITEXT000023530618
1 janvier 2020
1 référence
7 janvier 2020
LEGITEXT000039792220
arrêté du 3 janvier 2011 relatif au régime budgétaire, financier et comptable de l'Université Gustave Eiffel (français)
1 référence
7 janvier 2020
LEGITEXT000039792220
FRA
1 référence
29 novembre 2019
3 janvier 2011
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2011/1/3/ESRR1032778A
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000039792220
1 référence
7 janvier 2020
LEGITEXT000039792220
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
7 janvier 2020
LEGITEXT000039792220
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019