« décret n° 90-721 du 1er août 1990 modifiant le décret n° 88-753 du 9 juin 1988 relatif aux attributions du ministre de la coopération et du développement (Q18129) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 90-721 du 1er août 1990 modifiant le décret n° 88-753 du 9 juin 1988 relatif aux attributions du ministre de la coopération et du développement
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 90-721 du 1er août 1990 modifiant le décret n° 88-753 du 9 juin 1988 relatif aux attributions du ministre de la coopération et du développement (français)
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    base LEGI
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1990/8/1/COPX9000126D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1990/8/1/90-721
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    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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