« décret n° 90-785 du 31 août 1990 modifiant le décret n° 88-225 du 10 mars 1988 et relatif à la nomination des chefs de service de l'unité hospitalière du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Q18244) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 90-785 du 31 août 1990 modifiant le décret n° 88-225 du 10 mars 1988 et relatif à la nomination des chefs de service de l'unité hospitalière du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 90-785 du 31 août 1990 modifiant le décret n° 88-225 du 10 mars 1988 et relatif à la nomination des chefs de service de l'unité hospitalière du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (français)
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1990/8/31/SPSH9001103D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1990/8/31/90-785
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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