« décret n° 90-856 du 24 septembre 1990 modifiant le décret n° 70-1042 du 6 novembre 1970 modifié portant création du diplôme d'Etat d'ergothérapeute (Q18354) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 90-856 du 24 septembre 1990 modifiant le décret n° 70-1042 du 6 novembre 1970 modifié portant création du diplôme d'Etat d'ergothérapeute
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 90-856 du 24 septembre 1990 modifiant le décret n° 70-1042 du 6 novembre 1970 modifié portant création du diplôme d'Etat d'ergothérapeute (français)
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1990/9/24/SPSP9001785D
    1 référence
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1990/9/24/90-856
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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