« arrêté du 19 octobre 1990 portant dispositions relatives à la création du service télématique JOELECO et à sa commercialisation par la Direction des Journaux officiels (Q18488) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
 
(Aucune différence)

Dernière version du 7 décembre 2019 à 19:12

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 19 octobre 1990 portant dispositions relatives à la création du service télématique JOELECO et à sa commercialisation par la Direction des Journaux officiels
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    13 janvier 2010
    aucune valeur
    25 octobre 1990
    13 janvier 2010
    arrêté du 19 octobre 1990 portant dispositions relatives à la création du service télématique JOELECO et à sa commercialisation par la Direction des Journaux officiels (français)
    arrêté du 19 octobre 1990 portant dispositions relatives à la création du service télématique JOELECO et à sa commercialisation par la direction de l'information légale et administrative (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000006076663
    LEGITEXT000027090243
    19 octobre 1990
    1 référence
    LEGITEXT000006076663
    LEGITEXT000027090243
    eli/arrete/1990/10/19/PRMX9010352A
    1 référence
    LEGITEXT000006076663
    LEGITEXT000027090243

    Identifiants

    LEGITEXT000006076663
    LEGITEXT000027090243
    1 référence
    LEGITEXT000006076663
    LEGITEXT000027090243
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006076663
    LEGITEXT000027090243