« décret n° 90-1151 du 19 décembre 1990 modifiant le décret n° 89-608 du 1er septembre 1989 portant création d'allocations d'enseignement (Q18806) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 90-1151 du 19 décembre 1990 modifiant le décret n° 89-608 du 1er septembre 1989 portant création d'allocations d'enseignement
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 90-1151 du 19 décembre 1990 modifiant le décret n° 89-608 du 1er septembre 1989 portant création d'allocations d'enseignement (français)
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    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1990/12/19/MENZ9002501D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1990/12/19/90-1151
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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