« arrêté du 28 janvier 1991 relatif au programme et aux modalités des concours d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (Q19114) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 28 janvier 1991 relatif au programme et aux modalités des concours d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    4 juillet 2008
    aucune valeur
    8 février 1991
    4 juillet 2008
    arrêté du 28 janvier 1991 relatif au programme et aux modalités des concours d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (français)
    arrêté du 28 janvier 1991 relatif au programme et aux modalités des concours d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs organisé par l'Ecole des hautes études en santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000006077223
    LEGITEXT000019116028
    28 janvier 1991
    1 référence
    LEGITEXT000006077223
    LEGITEXT000019116028
    eli/arrete/1991/1/28/SANH9100175A
    1 référence
    LEGITEXT000006077223
    LEGITEXT000019116028

    Identifiants

    LEGITEXT000006077223
    LEGITEXT000019116028
    1 référence
    LEGITEXT000006077223
    LEGITEXT000019116028
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006077223
    LEGITEXT000019116028