« arrêté du 16 septembre 1958 fixant la liste des départements où les truites et saumons de fontaine peuvent être pêchés à partir d'une longueur de 18 centimètres (Q1759) » : différence entre les versions
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| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | arrêté du 16 septembre 1958 fixant la liste des départements où les truites et saumons de fontaine peuvent être pêchés à partir d'une longueur de 18 centimètres |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
25 septembre 1958
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29 novembre 2019
arrêté du 16 septembre 1958 fixant la liste des départements où les truites et saumons de fontaine peuvent être pêchés à partir d'une longueur de 18 centimètres (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
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29 novembre 2019
16 septembre 1958
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29 novembre 2019
eli/arrete/1958/9/16
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29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006074599
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29 novembre 2019
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