« décret n° 91-672 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de l'air (Q20057) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 91-672 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de l'air
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 91-672 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de l'air (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1991/7/14/DEFX9100111D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1991/7/14/91-672
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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