« arrêté du 6 février 1992 fixant les limites géographiques, le siège, la composition du bureau des sections régionales de la conchyliculture ainsi que les circonscriptions électorales qui y sont rattachées (Q21448) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 6 février 1992 fixant les limites géographiques, le siège, la composition du bureau des sections régionales de la conchyliculture ainsi que les circonscriptions électorales qui y sont rattachées
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    3 décembre 2011
    26 octobre 2012
    1 référence
    LEGITEXT000021235483
    LEGITEXT000024901855
    29 février 1992
    3 décembre 2011
    arrêté du 6 février 1992 fixant les limites géographiques, le siège, la composition du bureau des sections régionales de la conchyliculture ainsi que les circonscriptions électorales qui y sont rattachées (français)
    arrêté du 6 février 1992 fixant les limites géographiques, le siège, la composition du conseil des comités régionaux de la conchyliculture ainsi que les circonscriptions électorales qui y sont rattachées (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000021235483
    LEGITEXT000024901855
    6 février 1992
    1 référence
    LEGITEXT000021235483
    LEGITEXT000024901855
    eli/arrete/1992/2/6/MERP9200029A
    1 référence
    LEGITEXT000021235483
    LEGITEXT000024901855

    Identifiants

    LEGITEXT000021235483
    LEGITEXT000024901855
    1 référence
    LEGITEXT000021235483
    LEGITEXT000024901855
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000021235483
    LEGITEXT000024901855