« décret n° 60-514 du 27 mai 1960 fixant les attributions et les conditions d'organisation et de fonctionnement des centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre (Q2059) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
 
(Aucune différence)

Dernière version du 7 décembre 2019 à 18:09

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 60-514 du 27 mai 1960 fixant les attributions et les conditions d'organisation et de fonctionnement des centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    7 mars 2015
    1 janvier 2011
    1 référence
    LEGITEXT000023440394
    LEGITEXT000023442246
    1 janvier 2011
    3 juin 1960
    décret n° 60-514 du 27 mai 1960 fixant les attributions et les conditions d'organisation et de fonctionnement des centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre (français)
    1 référence
    LEGITEXT000023440394
    LEGITEXT000023442246
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000023440394
    LEGITEXT000023442246
    27 mai 1960
    1 référence
    LEGITEXT000023440394
    LEGITEXT000023442246
    eli/decret/1960/5/27/60-514
    1 référence
    LEGITEXT000023440394
    LEGITEXT000023442246

    Identifiants

    LEGITEXT000023442246
    LEGITEXT000023440394
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000023440394
    LEGITEXT000023442246
    60-514
    1 référence
    LEGITEXT000023440394
    LEGITEXT000023442246