« arrêté du 11 septembre 1992 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires des corps de réviseurs des travaux de bâtiment de La Poste et de France Télécom (Q22953) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
 
(Aucune différence)

Dernière version du 7 décembre 2019 à 19:28

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 11 septembre 1992 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires des corps de réviseurs des travaux de bâtiment de La Poste et de France Télécom
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    1 décembre 2011
    29 février 2016
    1 référence
    LEGITEXT000028268082
    LEGITEXT000028273526
    1 juillet 1992
    1 décembre 2011
    arrêté du 11 septembre 1992 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires des corps de réviseurs des travaux de bâtiment de La Poste et de France Télécom (français)
    arrêté du 11 septembre 1992 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires du corps de réviseurs des travaux de bâtiment de La Poste (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000028268082
    LEGITEXT000028273526
    11 septembre 1992
    1 référence
    LEGITEXT000028268082
    LEGITEXT000028273526
    eli/arrete/1992/9/11/PTTS9200462A
    1 référence
    LEGITEXT000028268082
    LEGITEXT000028273526

    Identifiants

    LEGITEXT000028268082
    LEGITEXT000028273526
    1 référence
    LEGITEXT000028268082
    LEGITEXT000028273526
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000028268082
    LEGITEXT000028273526