« décret n° 94-18 du 6 janvier 1994 modifiant le décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 portant statuts particuliers des inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie et des inspecteurs de l'éducation nationale (Q26508) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
(Aucune différence)
|
Version du 7 décembre 2019 à 19:42
Aucune description fournie
| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | décret n° 94-18 du 6 janvier 1994 modifiant le décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 portant statuts particuliers des inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie et des inspecteurs de l'éducation nationale |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
8 janvier 1994
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 94-18 du 6 janvier 1994 modifiant le décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 portant statuts particuliers des inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie et des inspecteurs de l'éducation nationale (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
6 janvier 1994
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1994/1/6/MENF9306283D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1994/1/6/94-18
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006082831
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
94-18
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019