« arrêté du 26 juillet 1995 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers (Q30671) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
 
(Aucune différence)

Dernière version du 7 décembre 2019 à 19:58

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 26 juillet 1995 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    7 octobre 2006
    19 avril 2006
    1 référence
    LEGITEXT000005619275
    LEGITEXT000005619276
    19 avril 2006
    25 août 1995
    arrêté du 26 juillet 1995 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers (français)
    1 référence
    LEGITEXT000005619275
    LEGITEXT000005619276
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000005619275
    LEGITEXT000005619276
    26 juillet 1995
    1 référence
    LEGITEXT000005619275
    LEGITEXT000005619276
    eli/arrete/1995/7/26/TOUB9500018A
    1 référence
    LEGITEXT000005619275
    LEGITEXT000005619276

    Identifiants

    LEGITEXT000005619276
    LEGITEXT000005619275
    1 référence
    LEGITEXT000005619275
    LEGITEXT000005619276
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000005619275
    LEGITEXT000005619276