« décret n° 96-120 du 9 février 1996 modifiant le décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique (Q31928) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 96-120 du 9 février 1996 modifiant le décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 96-120 du 9 février 1996 modifiant le décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique (français)
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1996/2/9/MENL9502759D
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    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1996/2/9/96-120
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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