« décret n° 68-317 du 7 mars 1968 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de sous-directeur du centre national des œuvres universitaires et scolaires (Q3140) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 68-317 du 7 mars 1968 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de sous-directeur du centre national des œuvres universitaires et scolaires
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    aucune valeur
    1 avril 2017
    1 avril 2017
    23 mai 1998
    décret n° 68-317 du 7 mars 1968 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de sous-directeur du centre national des œuvres universitaires et scolaires (français)
    décret n° 68-317 du 7 mars 1968 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de directeur adjoint et de sous-directeur du centre national des ouvres universitaires et scolaires (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000006061538
    LEGITEXT000034303967
    7 mars 1968
    1 référence
    LEGITEXT000006061538
    LEGITEXT000034303967
    eli/decret/1968/3/7/68-317
    1 référence
    LEGITEXT000006061538
    LEGITEXT000034303967

    Identifiants

    LEGITEXT000034303967
    LEGITEXT000006061538
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006061538
    LEGITEXT000034303967
    68-317
    1 référence
    LEGITEXT000006061538
    LEGITEXT000034303967