« arrêté du 22 mai 1969 relatif aux conditions de recrutement des archivistes et des sous-archivistes communaux (Q3349) » : différence entre les versions
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 22 mai 1969 relatif aux conditions de recrutement des archivistes et des sous-archivistes communaux |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
30 juillet 1969
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29 novembre 2019
arrêté du 22 mai 1969 relatif aux conditions de recrutement des archivistes et des sous-archivistes communaux (français)
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29 novembre 2019
FRA
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29 novembre 2019
22 mai 1969
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29 novembre 2019
eli/arrete/1969/5/22
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29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006070374
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29 novembre 2019
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