« décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre (Q41537) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/2000/6/21/DEFX0000093D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/2000/6/21/2000-559
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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