« arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (Q5267) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    aucune valeur
    15 février 1994
    15 février 1994
    14 septembre 1979
    arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (français)
    1 référence
    LEGITEXT000006073185
    LEGITEXT000006073186
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000006073185
    LEGITEXT000006073186
    1 juillet 1976
    1 référence
    LEGITEXT000006073185
    LEGITEXT000006073186
    eli/arrete/1976/7/1
    1 référence
    LEGITEXT000006073185
    LEGITEXT000006073186

    Identifiants

    LEGITEXT000006073186
    LEGITEXT000006073185
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006073185
    LEGITEXT000006073186
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006073185
    LEGITEXT000006073186