« arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement d'exécution (UE) n° 543/2011 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels (Q62132) » : différence entre les versions

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français
arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement d'exécution (UE) n° 543/2011 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels
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    Déclarations

    1 référence
    LEGITEXT000019601052
    LEGITEXT000025376220
    LEGITEXT000031142879
    1 référence
    LEGITEXT000019601052
    LEGITEXT000025376220

    Ontologie ELI

    5 août 2015
    aucune valeur
    17 février 2012
    17 février 2012
    5 août 2015
    11 octobre 2008
    arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement d'exécution (UE) n° 543/2011 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels (français)
    arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement d'exécution (UE) n° 543/2011 de la Commission portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement et du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels (français)
    arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000019601052
    LEGITEXT000025376220
    LEGITEXT000031142879
    30 septembre 2008
    1 référence
    LEGITEXT000019601052
    LEGITEXT000025376220
    LEGITEXT000031142879
    eli/arrete/2008/9/30/AGRP0823448A
    1 référence
    LEGITEXT000019601052
    LEGITEXT000025376220
    LEGITEXT000031142879

    Identifiants

    LEGITEXT000025376220
    LEGITEXT000031142879
    LEGITEXT000019601052
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    LEGITEXT000019601052
    LEGITEXT000025376220
    LEGITEXT000031142879
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    LEGITEXT000019601052
    LEGITEXT000025376220
    LEGITEXT000031142879
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    LEGITEXT000019601052
    LEGITEXT000025376220
    LEGITEXT000031142879
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    LEGITEXT000019601052
    LEGITEXT000025376220
    LEGITEXT000031142879
    1 référence
    LEGITEXT000019601052
    LEGITEXT000025376220
    LEGITEXT000031142879