« arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montpellier (Q68615) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montpellier
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montpellier (français)
    eli/arrete/2010/2/11/JUSF1004864A

    Identifiants