« arrêté du 20 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Alès (Q69912) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 20 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Alès
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    arrêté du 20 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Alès (français)
    eli/arrete/2010/5/20/JUSF1013865A

    Identifiants