« arrêté du 6 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Hérouville-Saint-Clair (Q70576) » : différence entre les versions

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Version du 7 décembre 2019 à 22:29

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 6 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Hérouville-Saint-Clair
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 6 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Hérouville-Saint-Clair (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/arrete/2010/7/6/JUSF1018661A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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