« arrêté du 21 octobre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Villefranche-sur-Saône (Q71805) » : différence entre les versions

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Version du 7 décembre 2019 à 22:33

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 21 octobre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Villefranche-sur-Saône
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 21 octobre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Villefranche-sur-Saône (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/arrete/2010/10/21/JUSF1028038A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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