« décret du 23 septembre 1937 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Muscadet" (Q663) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
(Aucune différence)
|
Version du 7 décembre 2019 à 18:03
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret du 23 septembre 1937 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Muscadet" |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
7 novembre 2008
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
28 septembre 1937
1 référence
29 novembre 2019
décret du 23 septembre 1937 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Muscadet" (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
23 septembre 1937
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1937/9/23
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006071692
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019