« arrêté du 29 juin 1983 relatif aux prix de vente au détail des poissons frais de mer et d'eau douce dans la région Corse (Q8687) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 29 juin 1983 relatif aux prix de vente au détail des poissons frais de mer et d'eau douce dans la région Corse
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 29 juin 1983 relatif aux prix de vente au détail des poissons frais de mer et d'eau douce dans la région Corse (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/arrete/1983/6/29
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

    NOR
    aucune valeur
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
     
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