« arrêté du 10 février 1984 relatif à la composition et au mode de fonctionnement du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et des légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (Q9215) » : différence entre les versions
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| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | arrêté du 10 février 1984 relatif à la composition et au mode de fonctionnement du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et des légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
31 décembre 2005
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
26 février 1984
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 10 février 1984 relatif à la composition et au mode de fonctionnement du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et des légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
10 février 1984
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/1984/2/10
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006071747
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019