« décret n° 2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux personnels enseignants de l'Ecole polytechnique (Q41446) » : différence entre les versions
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décret n°2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux personnels enseignants de l'Ecole polytechnique (français) | |||||||||||||||||||||||||||
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | décret n° 2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux personnels enseignants de l'Ecole polytechnique |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 janvier 2000
1 référence
29 novembre 2019
décret n°2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux personnels enseignants de l'Ecole polytechnique (français)
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FRA
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29 novembre 2019
5 juin 2000
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2000/6/5/DEFP0001403D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2000/6/5/2000-497
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000005629485
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
2000-497
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019